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Rejoignez notre équipe, ACsial Avocats recrute !
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ACsial Avocats recrute un(e) collaborateur(trice) libéral à temps complet
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Proposition de CDI à l’issue d’un CDD : la procédure à suivre est précisée
La loi n°2022-1598 du 21 décembre 2023 dite « Marché du Travail » a créé,
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Le compte AT/MP
Toute entreprise doit s’inscrire au compte AT/MP avant le 11 décembre 2023.
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Les informations à délivrer aux salariés sur la relation de travail à partir du 1er novembre 2023
Le Décret 2023-1004 du 30 octobre 2023 portant transposition de la directive (UE) 2019/1152 du
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Participation : Incidence des absences pour temps partiel thérapeutique dans la répartition de la réserve spéciale
Par principe, l’article L.3324-5 du Code du Travail répartit la réserve spéciale de participation en
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Exposition à l’amiante : un nouveau tableau pour deux types de cancers primitifs
Le Décret n°2023-946 du 14 octobre 2023 insère dans la série des tableaux des maladies
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Congés payés et maladie : la Cour de Cassation s’aligne sur le droit européen
La Cour de Cassation, par 3 arrêts prononcés le 13 septembre 2023 qui ont vocation
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